La comptabilisation des équipements et outils utilisés en oncologie dépend de plusieurs facteurs, notamment le type d’équipement, son coût, sa durée d’utilisation prévue, et les normes comptables applicables. Voici un guide général :
1. Classification des équipements et outils
Équipements durables : Machines lourdes (appareils d’imagerie, accélérateurs linéaires, etc.) ou équipements coûteux utilisés sur une longue période.
Consommables : Produits à usage unique ou d’utilisation limitée (aiguilles, seringues, médicaments, etc.).
2. Comptabilisation des équipements durables
Les équipements durables sont généralement comptabilisés comme des immobilisations corporelles.
Enregistrement initial :
Inscrire le coût d’acquisition de l’équipement (prix d’achat, frais d’installation, de formation, etc.) dans les immobilisations.
Exemples de comptes (PCG France) :
– 2184 : Matériel médical.
– 2135 : Matériel industriel si pertinent.
Amortissement :
Appliquer un plan d’amortissement sur la durée de vie utile estimée.
Exemple :
– Accélérateur linéaire : 8 à 10 ans.
– Scanner : 5 à 7 ans.
– Méthode d’amortissement : généralement linéaire, sauf si une autre méthode reflète mieux la perte de valeur.
Points clés :
– Vérifier si des subventions ou aides ont financé l’achat (elles doivent être comptabilisées séparément).
– Prendre en compte l’entretien et les mises à jour majeures comme des dépenses ou des immobilisations selon leur nature.
3. Consommables
Les consommables sont inscrits en charges dans l’exercice où ils sont consommés.
Étapes :
Comptabilisation au moment de l’achat :
Exemple de compte : 6063 – Fournitures médicales.
Évaluation des stocks (si stockage avant utilisation) :
Méthodes : FIFO ou coût moyen pondéré.
– Enregistrement en charges lors de leur utilisation.
4. Normes spécifiques
– Normes IFRS (internationales) :
– Application de normes comme IAS 16 (immobilisations corporelles) et IAS 2 (stocks).
– Normes locales (PCG en France) :
– Respect des plans comptables applicables.
5. Particularités en oncologie
– Traçabilité : En oncologie, les exigences de traçabilité des médicaments et dispositifs médicaux peuvent nécessiter des systèmes de comptabilisation spécifiques.
– Innovation technologique : Les équipements peuvent inclure des éléments logiciels. Dans ce cas, ces derniers doivent être comptabilisés séparément (compte 205 en France pour logiciels).
6. Régularisations et contrôles
– Réaliser des inventaires périodiques pour ajuster les stocks et les immobilisations.
– Anticiper les contrôles externes (autorités de santé, auditeurs).
Un expert comptable pour les médecins et les professions médicales
La comptabilisation des équipements et outils utilisés en oncologie suit les principes généraux applicables aux professions libérales, avec quelques spécificités liées à la nature de l’activité médicale.
- Classification des équipements :
– Matériel de faible valeur (inférieur à 500 € HT) : Les équipements dont la valeur unitaire est inférieure à 500 € HT peuvent être comptabilisés en charges, ce qui simplifie leur gestion comptable.
– Matériel de valeur supérieure (supérieur à 500 € HT) : Les équipements dont la valeur unitaire dépasse 500 € HT doivent être enregistrés en immobilisations corporelles. Ils sont ensuite amortis sur leur durée d’utilisation estimée, généralement entre 5 et 10 ans pour le matériel médical.
- Comptabilisation et amortissement :
Enregistrement initial : L’achat est inscrit au compte 2184 « Matériel médical » pour les équipements de valeur supérieure à 500 € HT.
Amortissement : L’amortissement est calculé sur la base de la durée d’utilisation estimée. Par exemple, un appareil d’imagerie peut être amorti sur 5 à 7 ans. L’amortissement est enregistré annuellement en charge, ce qui répartit le coût de l’équipement sur sa durée de vie utile.
- Spécificités en oncologie :
En oncologie, certains équipements peuvent bénéficier de durées d’amortissement spécifiques en raison de leur utilisation intensive ou de leur obsolescence rapide. Par exemple, les accélérateurs linéaires peuvent avoir une durée d’amortissement de 8 à 10 ans.
- Obligations comptables :
Registre des immobilisations : Il est essentiel de tenir un registre des immobilisations et des amortissements, détaillant chaque équipement, sa valeur d’acquisition, sa durée d’amortissement et les amortissements cumulés.
Inventaire annuel : Un inventaire physique des équipements doit être réalisé au moins une fois par an pour s’assurer de leur existence et de leur état.
Il est recommandé de consulter un expert comptable médecins et professions médicales pour assurer une gestion comptable conforme aux normes en vigueur et adaptée aux spécificités de l’activité oncologique.
